Déposée le 18 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000 €
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DES Baronnies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000 € domicilié(e) 494, rue Léon Blum, RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 513 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 569 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DEFFONTAINES LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque DOMAINE DES Baronnies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES Baronnies est expirée depuis le 18 mars 2013.
LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000 € a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES DU CAP
LES DOMAINES DU CAP SARL au capital de 8 000 € - 494, rue Léon Blum, RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 513 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 439569922
Christophe DEFFONTAINES LES DOMAINES DU CAP - 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384792 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Olives conservées et huiles d'olives ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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